Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 septembre 2026.
Cette page identifie qui édite ce site, qui l'héberge, et à qui s'adresser en cas de désaccord. Elle répond à l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
L'éditeur du site
| Adresse du site | https://htc-sante-toulouse.fr |
|---|---|
| Dénomination | OMB (enseigne HTC Santé) |
| Forme et capital | Société par actions simplifiée au capital de 25 000 € |
| Siège social | Résidence Le Trident, Bâtiment A, 2 avenue de l'Europe, Parc technologique du Canal, 31520 Ramonville-Saint-Agne |
| SIREN | 944 174 671 |
| SIRET du siège | 944 174 671 00015 |
| Code d'activité | 96.04Z, entretien corporel |
| Immatriculation | Registre du commerce et des sociétés de Toulouse |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR 59 944 174 671 |
| Téléphone | 05 34 25 01 20 |
| Adresse électronique | toulouse-sud@htc-sante.com |
| Directeur de la publication | Rolland MOUNKALA |
L'éditeur du réseau
Le réseau HTC Santé et la marque sont édités par GENHEALTH CORPORATION, 11 bis rue Saussaie en Mi-Terre, 57130 Jouy-aux-Arches. SIRET 849 081 328 00023. Téléphone 03 82 87 37 06. Adresse électronique contact@htc-sante.com.
Pour toute question portant sur le centre de Ramonville-Saint-Agne, l'adresse de contact est toulouse-sud@htc-sante.com.
Les conditions des cures, leurs modalités de paiement, de rétractation et de suspension, ainsi que les contre-indications médicales des soins, relèvent du réseau et sont reprises sur ce site.
L'hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Les serveurs se trouvent dans l'Union européenne.
Le centre et le réseau
Le centre de Ramonville-Saint-Agne est un pôle affilié au réseau HTC Santé, exploité en franchise par la société OMB. Le réseau est édité par Genhealth Corporation. Chaque pôle est juridiquement indépendant : les engagements pris sur cette page n'engagent que la société OMB.
Qui fait quoi au centre
Le suivi diététique, les bilans et les mesures de composition corporelle sont réalisés par Marie-Sophie VILA, diététicienne diplômée d'État, professionnelle de santé au sens du code de la santé publique. Son numéro d'enregistrement est le RPPS 10110325916.
Le centre n'est pas un cabinet médical. Personne n'y est médecin, aucun diagnostic n'y est posé, aucune ordonnance n'y est délivrée et aucun médicament n'y est remis. Les prestations proposées ne remplacent pas un avis médical.
Propriété intellectuelle
La marque HTC Santé, son logotype et les éléments graphiques du réseau appartiennent à leur titulaire et sont utilisés sur ce site dans le cadre du contrat de franchise. Les textes, la mise en page et les photographies du centre sont protégés. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les témoignages en vidéo présents sur ce site sont diffusés depuis la chaîne officielle du réseau, par le lecteur YouTube intégré, sans téléchargement, sans remontage et sans recadrage, conformément à l'autorisation donnée par le franchiseur.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le résoudre directement auprès du centre par une réclamation écrite.
Le centre a déposé le 27 août 2026 une demande d'adhésion auprès de l'organisme Médiation Consommation Développement. Les coordonnées du médiateur désigné seront ajoutées ici dès la confirmation de l'adhésion.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Données personnelles et mesure d'audience
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Qui a réalisé ce site
Conception, rédaction et développement : AmiSEO, agence web à Toulouse, amiseo.fr. Le contenu de ce site relève de la responsabilité de son éditeur, la société OMB.
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